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B - Droit commercial > Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général
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L'acte de vente de fonds de commerce / Pierre Cousi
Titre : L'acte de vente de fonds de commerce Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Cousi, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1961 Importance : 1 vol. (140 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B III Fonds de commerce Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris L'acte de vente de fonds de commerce [texte imprimé] / Pierre Cousi, . - Paris : L.G.D.J., 1961 . - 1 vol. (140 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B III Fonds de commerce Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2366 B III 10 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Les apports aux associations / Géry Delesaille
Titre : Les apports aux associations Type de document : texte imprimé Auteurs : Géry Delesaille, Editeur : Paris : Jouvre Année de publication : 1944 Importance : 1 vol. (108 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Les apports aux associations [texte imprimé] / Géry Delesaille, . - Paris : Jouvre, 1944 . - 1 vol. (108 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2490 B II 38 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Les apports aux associations de la loi du 1er juillet 1901 / Jean Hardoin
Titre : Les apports aux associations de la loi du 1er juillet 1901 Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Hardoin, Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. (168 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B III Fonds de commerce Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Les apports aux associations de la loi du 1er juillet 1901 [texte imprimé] / Jean Hardoin, . - Paris : Dalloz, 1933 . - 1 vol. (168 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B III Fonds de commerce Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3172 B III 65 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Des apports effectués aux sociétés à responsabilité limitée / Emile Beauvois
Titre : Des apports effectués aux sociétés à responsabilité limitée Type de document : texte imprimé Auteurs : Emile Beauvois, Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. (236 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Des apports effectués aux sociétés à responsabilité limitée [texte imprimé] / Emile Beauvois, . - Lyon : Bosc, 1937 . - 1 vol. (236 p.).
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Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1730 B II 17 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt L'assainissement des sociétés par action avant déport du bilan / Camille Breton
Titre : L'assainissement des sociétés par action avant déport du bilan Type de document : texte imprimé Auteurs : Camille Breton, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1929 Importance : 1 vol. (308 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B III Fonds de commerce Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris L'assainissement des sociétés par action avant déport du bilan [texte imprimé] / Camille Breton, . - Paris : Sirey, 1929 . - 1 vol. (308 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B III Fonds de commerce Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1999 B III 9 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Des avantages de la mise en société pour une entreprise industrielle, commerciale ou agricole / Edmound Collot
Titre : Des avantages de la mise en société pour une entreprise industrielle, commerciale ou agricole Type de document : texte imprimé Auteurs : Edmound Collot, Editeur : Imripé à Dijon : Lépagnez Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. (172 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Dijon Des avantages de la mise en société pour une entreprise industrielle, commerciale ou agricole [texte imprimé] / Edmound Collot, . - Imripé à Dijon : Lépagnez, 1933 . - 1 vol. (172 p.).
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Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Dijon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2295 B II ? Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt La cession des fonds de commerce du point de vue économique / Pierre Bercot
Titre : La cession des fonds de commerce du point de vue économique Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Bercot, Editeur : Rodez : Subervie Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. (200 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B III Fonds de commerce Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La cession des fonds de commerce du point de vue économique [texte imprimé] / Pierre Bercot, . - Rodez : Subervie, 1933 . - 1 vol. (200 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B III Fonds de commerce Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1765 B III 7 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt De la clause d'intérêts fixes / René Estavialle
Titre : De la clause d'intérêts fixes Type de document : texte imprimé Auteurs : René Estavialle, Editeur : Albi : Imprimerie Coopérative du Sud-Ouest Année de publication : 1929 Importance : 1 vol. (152 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse De la clause d'intérêts fixes [texte imprimé] / René Estavialle, . - Albi : Imprimerie Coopérative du Sud-Ouest, 1929 . - 1 vol. (152 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2741 B II 50 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Les clauses statutaires d'évaluation des droits sociaux / Pierre Delemazure
Titre : Les clauses statutaires d'évaluation des droits sociaux Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Delemazure, Editeur : Bergues : Barberz Année de publication : 1947 Importance : 1 vol. ([4]-200 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille Les clauses statutaires d'évaluation des droits sociaux [texte imprimé] / Pierre Delemazure, . - Bergues : Barberz, 1947 . - 1 vol. ([4]-200 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2487 B II ? Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Les commissaires aux apports et les commissaires aux comptes dans les sociétés par actions / Clément-Jean Gayet
Titre : Les commissaires aux apports et les commissaires aux comptes dans les sociétés par actions Type de document : texte imprimé Auteurs : Clément-Jean Gayet, Editeur : Toulouse : Affre Année de publication : 1936 Importance : 1 vol. (140 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Les commissaires aux apports et les commissaires aux comptes dans les sociétés par actions [texte imprimé] / Clément-Jean Gayet, . - Toulouse : Affre, 1936 . - 1 vol. (140 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2973 B II 64 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt La commission des opérations de bourse et le droit des sociétés / Nicole Decoopman
Titre : La commission des opérations de bourse et le droit des sociétés Type de document : texte imprimé Auteurs : Nicole Decoopman, Editeur : Paris : Economica Année de publication : 1980 Importance : 1 vol. (VIII-256 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit La commission des opérations de bourse et le droit des sociétés [texte imprimé] / Nicole Decoopman, . - Paris : Economica, 1980 . - 1 vol. (VIII-256 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2461 B II 99 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt La concurrence déloyale ou illicite. Essai d'élaboration d'un système législatif d'après les données de la jurisprudence et du droit comparée / Henri Godinot
Titre : La concurrence déloyale ou illicite. Essai d'élaboration d'un système législatif d'après les données de la jurisprudence et du droit comparée Type de document : texte imprimé Auteurs : Henri Godinot, Editeur : Nancy : Bailly et Weltstein Année de publication : 1932 Importance : 1 vol. (488 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B III Fonds de commerce Discipline : Droit Lieu de soutenance : Nancy La concurrence déloyale ou illicite. Essai d'élaboration d'un système législatif d'après les données de la jurisprudence et du droit comparée [texte imprimé] / Henri Godinot, . - Nancy : Bailly et Weltstein, 1932 . - 1 vol. (488 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B III Fonds de commerce Discipline : Droit Lieu de soutenance : Nancy Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3045 B III 15 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Les consortiums en France pendant la guerre / Raymond Guilhon
Titre : Les consortiums en France pendant la guerre Type de document : texte imprimé Auteurs : Raymond Guilhon, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1924 Importance : 1 vol. (112 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Les consortiums en France pendant la guerre [texte imprimé] / Raymond Guilhon, . - Paris : L.G.D.J., 1924 . - 1 vol. (112 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3126 B II 59 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt La continuation des sociétés de personnes avec les héritiers / Elisabeth Gayet
Titre : La continuation des sociétés de personnes avec les héritiers Type de document : texte imprimé Auteurs : Elisabeth Gayet, Editeur : Paris : Jouve Année de publication : 1932 Importance : 1 vol. (248 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La continuation des sociétés de personnes avec les héritiers [texte imprimé] / Elisabeth Gayet, . - Paris : Jouve, 1932 . - 1 vol. (248 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2974 B II 63 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt La demande de renouvellement de bail dans les lois sur la propriété commerciale / Henri Galland
Titre : La demande de renouvellement de bail dans les lois sur la propriété commerciale Type de document : texte imprimé Auteurs : Henri Galland, Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1934 Importance : 1 vol. (XXX-272 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B III Fonds de commerce Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon La demande de renouvellement de bail dans les lois sur la propriété commerciale [texte imprimé] / Henri Galland, . - Lyon : Bosc, 1934 . - 1 vol. (XXX-272 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B III Fonds de commerce Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2915 B III 16 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt La dissolution des sociétés pour justes motifs. Étude de l'article 1871 du Code Civil / Jacques Duquesnoy
Titre : La dissolution des sociétés pour justes motifs. Étude de l'article 1871 du Code Civil Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Duquesnoy, Editeur : Lille : Giard Année de publication : s.d. Importance : 1 vol. (348 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille La dissolution des sociétés pour justes motifs. Étude de l'article 1871 du Code Civil [texte imprimé] / Jacques Duquesnoy, . - Lille : Giard, s.d. . - 1 vol. (348 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2688 B II 43 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt La distribution de dividendes fictifs / Adrien Becauey
Titre : La distribution de dividendes fictifs Type de document : texte imprimé Auteurs : Adrien Becauey, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1939 Importance : 1 vol. (IV-216 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux La distribution de dividendes fictifs [texte imprimé] / Adrien Becauey, . - Paris : L.G.D.J., 1939 . - 1 vol. (IV-216 p.).
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Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1735 B II 13 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Le droit préférentiel de souscription de l'actionnaire / Alain Couret
Titre : Le droit préférentiel de souscription de l'actionnaire Type de document : texte imprimé Auteurs : Alain Couret, Editeur : Grenoble : Service de reproduction des these de l'université des siences sociales de Grenoble Année de publication : 1978 Importance : 1 vol. ([8]-[6]-1006 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Le droit préférentiel de souscription de l'actionnaire [texte imprimé] / Alain Couret, . - Grenoble : Service de reproduction des these de l'université des siences sociales de Grenoble, 1978 . - 1 vol. ([8]-[6]-1006 p.).
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Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2359 B II ? Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Le droit au renouvellement du bail commercial / Fougères
Titre : Le droit au renouvellement du bail commercial Type de document : texte imprimé Auteurs : Fougères, Editeur : Paris : Domat-Montchrestien Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. ([4]-168 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B III Fonds de commerce Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le droit au renouvellement du bail commercial [texte imprimé] / Fougères, . - Paris : Domat-Montchrestien, 1937 . - 1 vol. ([4]-168 p.).
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Index. décimale : B III Fonds de commerce Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2840 B III 14 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Du droit de souscription en cas d'augmentation de capital dans les sociétés anonymes ou en commandite par actions / Frédéric Chevalier
Titre : Du droit de souscription en cas d'augmentation de capital dans les sociétés anonymes ou en commandite par actions Type de document : texte imprimé Auteurs : Frédéric Chevalier, Editeur : Paris : P.U.F. Année de publication : 1926 Importance : 1 vol. (240 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Du droit de souscription en cas d'augmentation de capital dans les sociétés anonymes ou en commandite par actions [texte imprimé] / Frédéric Chevalier, . - Paris : P.U.F., 1926 . - 1 vol. (240 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2230 B II 13 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Le droit de vote dans les assemblées générales des sociétés par actions / Pierre Chesnelong
Titre : Le droit de vote dans les assemblées générales des sociétés par actions Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Chesnelong, Editeur : Toulouse : Libr.-Impr. Saint-Cyprien Année de publication : 1924 Importance : 1 vol. ([2]-XIV-240 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Le droit de vote dans les assemblées générales des sociétés par actions [texte imprimé] / Pierre Chesnelong, . - Toulouse : Libr.-Impr. Saint-Cyprien, 1924 . - 1 vol. ([2]-XIV-240 p.).
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Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2229 B II 24 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Les droits des associés non gérants dans les sociétés à responsabilité limitée / Charles Choukroun
Titre : Les droits des associés non gérants dans les sociétés à responsabilité limitée Type de document : texte imprimé Auteurs : Charles Choukroun, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1956 Importance : 1 vol. ([4]-236 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Les droits des associés non gérants dans les sociétés à responsabilité limitée [texte imprimé] / Charles Choukroun, . - Paris : L.G.D.J., 1956 . - 1 vol. ([4]-236 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2254 B II 37 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Les droits propres de l'actionnaire / Jean Du Garreau de la Méchenie
Titre : Les droits propres de l'actionnaire Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Du Garreau de la Méchenie, Editeur : Paris : Les Presses Modernes Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. (276 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Poitiers Les droits propres de l'actionnaire [texte imprimé] / Jean Du Garreau de la Méchenie, . - Paris : Les Presses Modernes, 1937 . - 1 vol. (276 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Poitiers Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2940 B II 62 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Essai critique sur les conceptions du droit français et du droit allemand en matière de publicité légale des sociétés de commerce et sur leur combinaison en Alsace en Loraine / Auguste Clausing
Titre : Essai critique sur les conceptions du droit français et du droit allemand en matière de publicité légale des sociétés de commerce et sur leur combinaison en Alsace en Loraine Type de document : texte imprimé Auteurs : Auguste Clausing, Editeur : Paris : Jouvre Année de publication : 1929 Importance : 1 vol. (332 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Strasbourg Essai critique sur les conceptions du droit français et du droit allemand en matière de publicité légale des sociétés de commerce et sur leur combinaison en Alsace en Loraine [texte imprimé] / Auguste Clausing, . - Paris : Jouvre, 1929 . - 1 vol. (332 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Strasbourg Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2275 B II 30 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Essai d'une théorie du partage des sociétés commerciales / Anne Bonjean-Moillo
Titre : Essai d'une théorie du partage des sociétés commerciales Type de document : texte imprimé Auteurs : Anne Bonjean-Moillo, Année de publication : 1967 Importance : 1 vol. (2-IX-400 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Essai d'une théorie du partage des sociétés commerciales [texte imprimé] / Anne Bonjean-Moillo, . - 1967 . - 1 vol. (2-IX-400 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1897 B II 15 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Étude sur l'évolution de la nationalité des sociétés en France / René Gain
Titre : Étude sur l'évolution de la nationalité des sociétés en France Type de document : texte imprimé Auteurs : René Gain, Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 1924 Importance : 1 vol. (256 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Étude sur l'évolution de la nationalité des sociétés en France [texte imprimé] / René Gain, . - Paris : Dalloz, 1924 . - 1 vol. (256 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2906 B II 60 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt L'exclusion d'une associé / Bernard Caillaud
Titre : L'exclusion d'une associé Type de document : texte imprimé Auteurs : Bernard Caillaud, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1966 Importance : 1 vol. (282 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux L'exclusion d'une associé [texte imprimé] / Bernard Caillaud, . - Paris : Sirey, 1966 . - 1 vol. (282 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2067 B II 51 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Une formule nouvelle d'organisation économique la société d'économie mixte / Alexandre Bret
Titre : Une formule nouvelle d'organisation économique la société d'économie mixte Type de document : texte imprimé Auteurs : Alexandre Bret, Editeur : Lyon : Imprimerie Express Année de publication : 1925 Importance : 1 vol. (234 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Une formule nouvelle d'organisation économique la société d'économie mixte [texte imprimé] / Alexandre Bret, . - Lyon : Imprimerie Express, 1925 . - 1 vol. (234 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1997 B II 10 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Les fusions de sociétés d'assurances / M. Fleureau
Titre : Les fusions de sociétés d'assurances Type de document : texte imprimé Auteurs : M. Fleureau, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. ([8]-210 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Les fusions de sociétés d'assurances [texte imprimé] / M. Fleureau, . - Paris : L.G.D.J., 1933 . - 1 vol. ([8]-210 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2820 B II 53 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt La gérance dans les sociétés à responsabilité limitée / Ahmad Assayech
Titre : La gérance dans les sociétés à responsabilité limitée Type de document : texte imprimé Auteurs : Ahmad Assayech, Auteur Editeur : Paris : Lavergne Année de publication : 1938 Importance : 1 vol. (128 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La gérance dans les sociétés à responsabilité limitée [texte imprimé] / Ahmad Assayech, Auteur . - Paris : Lavergne, 1938 . - 1 vol. (128 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1599 B II 1 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Gérance et location des fonds de commerce / Ch. Granger
Titre : Gérance et location des fonds de commerce Type de document : texte imprimé Auteurs : Ch. Granger, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1929 Importance : 1 vol. ([4]-156 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B III Fonds de commerce Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Gérance et location des fonds de commerce [texte imprimé] / Ch. Granger, . - Paris : L.G.D.J., 1929 . - 1 vol. ([4]-156 p.).
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Index. décimale : B III Fonds de commerce Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3083 B III 17 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Les groupements financiers d'études / G.-J. Daygrand
Titre : Les groupements financiers d'études Type de document : texte imprimé Auteurs : G.-J. Daygrand, Editeur : Paris : Sagot Année de publication : 1924 Importance : 1 vol. (132 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Les groupements financiers d'études [texte imprimé] / G.-J. Daygrand, . - Paris : Sagot, 1924 . - 1 vol. (132 p.).
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Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2442 B II 40 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Les groupements de porteurs d'obligations de sociétés françaises. Étude spéciale du Décret-loi du 30 octobre 1935 / Louis Dulong
Titre : Les groupements de porteurs d'obligations de sociétés françaises. Étude spéciale du Décret-loi du 30 octobre 1935 Type de document : texte imprimé Auteurs : Louis Dulong, Editeur : Paris : Librairie Technique Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. ([6]-170 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Les groupements de porteurs d'obligations de sociétés françaises. Étude spéciale du Décret-loi du 30 octobre 1935 [texte imprimé] / Louis Dulong, . - Paris : Librairie Technique, 1937 . - 1 vol. ([6]-170 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2654 B II 42 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt L'interdiction temporaire de négociation d'actions d'apport / Pierre Escouboué
Titre : L'interdiction temporaire de négociation d'actions d'apport Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Escouboué, Editeur : Toulouse : Boisseau Année de publication : 1934 Importance : 1 vol. ([8]-112 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse L'interdiction temporaire de négociation d'actions d'apport [texte imprimé] / Pierre Escouboué, . - Toulouse : Boisseau, 1934 . - 1 vol. ([8]-112 p.).
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Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2736 B II 48 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt De l'intuitus personne dans la société anonyme / Guillaume Camerlynck
Titre : De l'intuitus personne dans la société anonyme Type de document : texte imprimé Auteurs : Guillaume Camerlynck, Editeur : Paris : Pedone Année de publication : 1929 Importance : 1 vol. (182 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris De l'intuitus personne dans la société anonyme [texte imprimé] / Guillaume Camerlynck, . - Paris : Pedone, 1929 . - 1 vol. (182 p.).
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2081 B II 20 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt La loi du 16 novembre 1940 relative aux sociétés anonymes / Jacqueline Bulharowski
Titre : La loi du 16 novembre 1940 relative aux sociétés anonymes Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacqueline Bulharowski, Editeur : Paris : Société d'Edition et de Publicité Année de publication : 1941 Importance : 1 vol. (128 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La loi du 16 novembre 1940 relative aux sociétés anonymes [texte imprimé] / Jacqueline Bulharowski, . - Paris : Société d'Edition et de Publicité, 1941 . - 1 vol. (128 p.).
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2038 B II 2 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Des moyens donnés aux obligataires pour assurer leur protection contre les actes des sociétés anonymes / Aimé Dubuis
Titre : Des moyens donnés aux obligataires pour assurer leur protection contre les actes des sociétés anonymes Type de document : texte imprimé Auteurs : Aimé Dubuis, Editeur : Paris : Domat-Montchrestien Année de publication : 1934 Importance : 1 vol. (168 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Des moyens donnés aux obligataires pour assurer leur protection contre les actes des sociétés anonymes [texte imprimé] / Aimé Dubuis, . - Paris : Domat-Montchrestien, 1934 . - 1 vol. (168 p.).
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2631 B II 44 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt La nature du droit de vote de l'actionnaire dans les assemblées des sociétés par actions / Jean Chargé
Titre : La nature du droit de vote de l'actionnaire dans les assemblées des sociétés par actions Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Chargé, Editeur : Poitiers : Basile Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. (164 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Poitiers La nature du droit de vote de l'actionnaire dans les assemblées des sociétés par actions [texte imprimé] / Jean Chargé, . - Poitiers : Basile, 1937 . - 1 vol. (164 p.).
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Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Poitiers Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2191 B II 26 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt De la nature juridique et de l'affectation des primes d'émission / Maurice Bardollet
Titre : De la nature juridique et de l'affectation des primes d'émission Type de document : texte imprimé Auteurs : Maurice Bardollet, Auteur Editeur : Lyon : Durand-Girard Année de publication : 1925 Importance : 1 vol. (136 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon De la nature juridique et de l'affectation des primes d'émission [texte imprimé] / Maurice Bardollet, Auteur . - Lyon : Durand-Girard, 1925 . - 1 vol. (136 p.).
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1668 B II 5 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt La nature juridique des rapports entre actionnaires et commissaires chargés du contrôle dans les sociétés par actions. Contribution à l'étude de la nature juridique de la société par actions. / Roger Granger
Titre : La nature juridique des rapports entre actionnaires et commissaires chargés du contrôle dans les sociétés par actions. Contribution à l'étude de la nature juridique de la société par actions. Type de document : texte imprimé Auteurs : Roger Granger, Editeur : Reims : Matot-Braine Année de publication : 1951 Importance : 1 vol. (388 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La nature juridique des rapports entre actionnaires et commissaires chargés du contrôle dans les sociétés par actions. Contribution à l'étude de la nature juridique de la société par actions. [texte imprimé] / Roger Granger, . - Reims : Matot-Braine, 1951 . - 1 vol. (388 p.).
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Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3085 B II 58 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt La notion de direction dans les sociétés anonymes et le législation de 1940 / Louis Czulowski
Titre : La notion de direction dans les sociétés anonymes et le législation de 1940 Type de document : texte imprimé Auteurs : Louis Czulowski, Editeur : Toulouse : Impr. De Sud Année de publication : 1943 Importance : 1 vol. (184 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse La notion de direction dans les sociétés anonymes et le législation de 1940 [texte imprimé] / Louis Czulowski, . - Toulouse : Impr. De Sud, 1943 . - 1 vol. (184 p.).
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Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2397 B II 36 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt La notion de dividendes fictifs / Alain Barrault
Titre : La notion de dividendes fictifs Type de document : texte imprimé Auteurs : Alain Barrault, Auteur Editeur : Paris : Domat-Montchrestien Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. (260 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La notion de dividendes fictifs [texte imprimé] / Alain Barrault, Auteur . - Paris : Domat-Montchrestien, 1937 . - 1 vol. (260 p.).
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1679 B II 7 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Le nouveau statut de la fonction d'administrateur de sociétés anonymes / Romain Aymard
Titre : Le nouveau statut de la fonction d'administrateur de sociétés anonymes Type de document : texte imprimé Auteurs : Romain Aymard, Auteur Editeur : Toulouse : Impimerie Moderne Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. (208 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Le nouveau statut de la fonction d'administrateur de sociétés anonymes [texte imprimé] / Romain Aymard, Auteur . - Toulouse : Impimerie Moderne, 1937 . - 1 vol. (208 p.).
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1632 B II 18 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt La nouvelle organisation de la Banque de France / Marcel Dufaur
Titre : La nouvelle organisation de la Banque de France Type de document : texte imprimé Auteurs : Marcel Dufaur, Editeur : Toulouse : Boisseau Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. ([8]-248 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse La nouvelle organisation de la Banque de France [texte imprimé] / Marcel Dufaur, . - Toulouse : Boisseau, 1937 . - 1 vol. ([8]-248 p.).
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Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2638 B II 51 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Le particularisme de la condition juridique des personnes morales de droit privé / Pierre Coulombel
Titre : Le particularisme de la condition juridique des personnes morales de droit privé Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Coulombel, Editeur : Langres : Imprimerie Moderne Année de publication : 1950 Importance : 1 vol. (408 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Nancy Le particularisme de la condition juridique des personnes morales de droit privé [texte imprimé] / Pierre Coulombel, . - Langres : Imprimerie Moderne, 1950 . - 1 vol. (408 p.).
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Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Nancy Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2354 B II 34 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Le pas de porte / Marcelle Balland
Titre : Le pas de porte Type de document : texte imprimé Auteurs : Marcelle Balland, Auteur Editeur : Nancy : Thomas Année de publication : 1935 Importance : 1 vol. (172 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B III Fonds de commerce Discipline : Droit Lieu de soutenance : Nancy Le pas de porte [texte imprimé] / Marcelle Balland, Auteur . - Nancy : Thomas, 1935 . - 1 vol. (172 p.).
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Index. décimale : B III Fonds de commerce Discipline : Droit Lieu de soutenance : Nancy Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1654 B III 2 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt De la perte des trois quarts du capital social dans les sociétés anonymes. (...) / Pierre Blanc
Titre : De la perte des trois quarts du capital social dans les sociétés anonymes. (...) Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Blanc, Editeur : Evreux : Hérissey Année de publication : 1939 Importance : 1 vol. (164 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris De la perte des trois quarts du capital social dans les sociétés anonymes. (...) [texte imprimé] / Pierre Blanc, . - Evreux : Hérissey, 1939 . - 1 vol. (164 p.).
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Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1848 B II 7 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Les pouvoirs des assemblées d'obligataires / Georges Hureau
Titre : Les pouvoirs des assemblées d'obligataires Type de document : texte imprimé Auteurs : Georges Hureau, Editeur : Paris : Rousseau Année de publication : 1948 Importance : 1 vol. ([4]-424 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Les pouvoirs des assemblées d'obligataires [texte imprimé] / Georges Hureau, . - Paris : Rousseau, 1948 . - 1 vol. ([4]-424 p.).
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Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3269 B II 66 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt La prépondérance nationale dans les sociétés par actions / Jean Boyer
Titre : La prépondérance nationale dans les sociétés par actions Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Boyer, Editeur : Paris : Sagot Année de publication : 1926 Importance : 1 vol. (212 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La prépondérance nationale dans les sociétés par actions [texte imprimé] / Jean Boyer, . - Paris : Sagot, 1926 . - 1 vol. (212 p.).
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Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1977 B II 12 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt La présentation et le contrôle des comptes des sociétés anonymes en Angleterre et en France / Serge Blind
Titre : La présentation et le contrôle des comptes des sociétés anonymes en Angleterre et en France Type de document : texte imprimé Auteurs : Serge Blind, Editeur : Paris : TEPAC Année de publication : 1945 Importance : 1 vol. (188 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La présentation et le contrôle des comptes des sociétés anonymes en Angleterre et en France [texte imprimé] / Serge Blind, . - Paris : TEPAC, 1945 . - 1 vol. (188 p.).
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Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1860 B II 16 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt De la procédure en matière de propriété commerciale / Pierre Boitel
Titre : De la procédure en matière de propriété commerciale Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Boitel, Editeur : Paris : Librairie Technique Année de publication : 1935 Importance : 1 vol. (XVI-248 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B III Fonds de commerce Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris De la procédure en matière de propriété commerciale [texte imprimé] / Pierre Boitel, . - Paris : Librairie Technique, 1935 . - 1 vol. (XVI-248 p.).
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Index. décimale : B III Fonds de commerce Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1889 B III 9 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Les promesses de vente de fonds de commerce / Christian Biquez
Titre : Les promesses de vente de fonds de commerce Type de document : texte imprimé Auteurs : Christian Biquez, Editeur : Le Havre : Imp. De la Presse Année de publication : 1958 Importance : 1 vol. (8-VIII-280 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B III Fonds de commerce Discipline : Droit Lieu de soutenance : Caen Les promesses de vente de fonds de commerce [texte imprimé] / Christian Biquez, . - Le Havre : Imp. De la Presse, 1958 . - 1 vol. (8-VIII-280 p.).
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Index. décimale : B III Fonds de commerce Discipline : Droit Lieu de soutenance : Caen Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1841 B III 8 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt La propriété commerciale / Paul Fournet
Titre : La propriété commerciale Type de document : texte imprimé Auteurs : Paul Fournet, Editeur : Lille : Robbe Année de publication : 1925 Importance : 1 vol. (182 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B III Fonds de commerce Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille La propriété commerciale [texte imprimé] / Paul Fournet, . - Lille : Robbe, 1925 . - 1 vol. (182 p.).
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Index. décimale : B III Fonds de commerce Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2805 B III 13 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt La propriété commerciale. Étude de droit comparé / André Degueldre
Titre : La propriété commerciale. Étude de droit comparé Type de document : texte imprimé Auteurs : André Degueldre, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1935 Importance : 1 vol. ([2]-128 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La propriété commerciale. Étude de droit comparé [texte imprimé] / André Degueldre, . - Paris : Sirey, 1935 . - 1 vol. ([2]-128 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2465 B II 12 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt La protection du nom commercial en droit français et en droit allemand comparés / Victor-Auguste-Raymond Berger-Vachon
Titre : La protection du nom commercial en droit français et en droit allemand comparés Type de document : texte imprimé Auteurs : Victor-Auguste-Raymond Berger-Vachon, Editeur : Alger : Pfister Année de publication : 1928 Importance : 1 vol. (192 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B III Fonds de commerce Discipline : Droit Lieu de soutenance : Alger La protection du nom commercial en droit français et en droit allemand comparés [texte imprimé] / Victor-Auguste-Raymond Berger-Vachon, . - Alger : Pfister, 1928 . - 1 vol. (192 p.).
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Index. décimale : B III Fonds de commerce Discipline : Droit Lieu de soutenance : Alger Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1775 B III 5 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt La publicité légale des sociétés de commerce. Étude de droit comparé et législation / Georges Fox
Titre : La publicité légale des sociétés de commerce. Étude de droit comparé et législation Type de document : texte imprimé Auteurs : Georges Fox, Editeur : Metz : Impr. Du Journal Le Lorrain Année de publication : 1935 Importance : 1 vol. ([4]-192 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Nancy La publicité légale des sociétés de commerce. Étude de droit comparé et législation [texte imprimé] / Georges Fox, . - Metz : Impr. Du Journal Le Lorrain, 1935 . - 1 vol. ([4]-192 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Nancy Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2858 B II 53 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt De quelques caractères de la gérance dans la société à responsabilité limitée / Georges Broche
Titre : De quelques caractères de la gérance dans la société à responsabilité limitée Type de document : texte imprimé Auteurs : Georges Broche, Editeur : Paris : Domat-Montchrestien Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. (112 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris De quelques caractères de la gérance dans la société à responsabilité limitée [texte imprimé] / Georges Broche, . - Paris : Domat-Montchrestien, 1933 . - 1 vol. (112 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2012 B II 3 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Rapprochement des diverses sociétés. Transmissibilité des parts sociales. / Roger Girard
Titre : Rapprochement des diverses sociétés. Transmissibilité des parts sociales. Type de document : texte imprimé Auteurs : Roger Girard, Editeur : Grenoble : Grands Etablissements de l'Imprimerie Générale Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. (200 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Grenoble Rapprochement des diverses sociétés. Transmissibilité des parts sociales. [texte imprimé] / Roger Girard, . - Grenoble : Grands Etablissements de l'Imprimerie Générale, 1937 . - 1 vol. (200 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Grenoble Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3024 B II 57 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Les répercussions de la crise économique sur la législation des billets de fonds / Jacques Adout
Titre : Les répercussions de la crise économique sur la législation des billets de fonds Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Adout, Auteur Editeur : Paris : Librairie Technique Année de publication : 1936 Importance : 1 vol. (290 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B III Fonds de commerce Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Les répercussions de la crise économique sur la législation des billets de fonds [texte imprimé] / Jacques Adout, Auteur . - Paris : Librairie Technique, 1936 . - 1 vol. (290 p.).
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Index. décimale : B III Fonds de commerce Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1509 B III 1 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt La responsabilité civile des administrateurs et la gestion de la société anonyme / Jean Fassier
Titre : La responsabilité civile des administrateurs et la gestion de la société anonyme Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Fassier, Editeur : Paris : Ferlat Année de publication : 1944 Importance : 1 vol. (184 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La responsabilité civile des administrateurs et la gestion de la société anonyme [texte imprimé] / Jean Fassier, . - Paris : Ferlat, 1944 . - 1 vol. (184 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2774 B II 52 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt La responsabilité civile des administrateurs de sociétés anonymes après la loi du 16 novembre 1940 / Charles Gouget
Titre : La responsabilité civile des administrateurs de sociétés anonymes après la loi du 16 novembre 1940 Type de document : texte imprimé Auteurs : Charles Gouget, Editeur : Paris : Lavergne Année de publication : 1943 Importance : 1 vol. (208 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La responsabilité civile des administrateurs de sociétés anonymes après la loi du 16 novembre 1940 [texte imprimé] / Charles Gouget, . - Paris : Lavergne, 1943 . - 1 vol. (208 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3063 B II 61 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt De la responsabilité civile des administrateurs de sociétés anonymes envers la société en cours de vie sociale / Jacques Delafon
Titre : De la responsabilité civile des administrateurs de sociétés anonymes envers la société en cours de vie sociale Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Delafon, Editeur : Orléans : Société Nouvelle de l'Imprimerie du Loiret Année de publication : 1939 Importance : 1 vol. (120 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Grenoble De la responsabilité civile des administrateurs de sociétés anonymes envers la société en cours de vie sociale [texte imprimé] / Jacques Delafon, . - Orléans : Société Nouvelle de l'Imprimerie du Loiret, 1939 . - 1 vol. (120 p.).
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Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Grenoble Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2474 B II 46 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt La responsabilité du Président du Conseil d'administration des sociétés par actions depuis la loi du 16 novembre 1940 / Gilles Gozard
Titre : La responsabilité du Président du Conseil d'administration des sociétés par actions depuis la loi du 16 novembre 1940 Type de document : texte imprimé Auteurs : Gilles Gozard, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1941 Importance : 1 vol. ([4]-126 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La responsabilité du Président du Conseil d'administration des sociétés par actions depuis la loi du 16 novembre 1940 [texte imprimé] / Gilles Gozard, . - Paris : L.G.D.J., 1941 . - 1 vol. ([4]-126 p.).
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Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3077 B II 56 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt La retraite volontaire&forcée des associés dans les sociétés à capital variable / Delphin Debenest
Titre : La retraite volontaire&forcée des associés dans les sociétés à capital variable Type de document : texte imprimé Auteurs : Delphin Debenest, Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. ([2]-192 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Poitiers La retraite volontaire&forcée des associés dans les sociétés à capital variable [texte imprimé] / Delphin Debenest, . - 1933 . - 1 vol. ([2]-192 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Poitiers Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2447 B II 45 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Du rôle du notaire dans la constitution des sociétés par actions / René Eschapasse
Titre : Du rôle du notaire dans la constitution des sociétés par actions Type de document : texte imprimé Auteurs : René Eschapasse, Editeur : Bordeaux : Delbrel Année de publication : 1932 Importance : 1 vol. (152 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Poitiers Du rôle du notaire dans la constitution des sociétés par actions [texte imprimé] / René Eschapasse, . - Bordeaux : Delbrel, 1932 . - 1 vol. (152 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Poitiers Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2735 B II 49 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt La saisie et la vente judiciaire des fonds de commerce / Pierre-Georges Bayle
Titre : La saisie et la vente judiciaire des fonds de commerce Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre-Georges Bayle, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1939 Importance : 1 vol. (244 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B III Fonds de commerce Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La saisie et la vente judiciaire des fonds de commerce [texte imprimé] / Pierre-Georges Bayle, . - Paris : L.G.D.J., 1939 . - 1 vol. (244 p.).
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Index. décimale : B III Fonds de commerce Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1719 B III 6 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Le société de famille / Antoine Carreau
Titre : Le société de famille Type de document : texte imprimé Auteurs : Antoine Carreau, Editeur : Bordeaux : Bière Année de publication : 1952 Importance : 1 vol. ([4]-280 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux Le société de famille [texte imprimé] / Antoine Carreau, . - Bordeaux : Bière, 1952 . - 1 vol. ([4]-280 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2114 B II 33 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Les sociétés coopératives de constitution / Guy Chapron
Titre : Les sociétés coopératives de constitution Type de document : texte imprimé Auteurs : Guy Chapron, Année de publication : 1965 Importance : 1 vol. ([3]-359 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Les sociétés coopératives de constitution [texte imprimé] / Guy Chapron, . - 1965 . - 1 vol. ([3]-359 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2185 B II 32 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Les sociétés de gérance / Maurice Fleury
Titre : Les sociétés de gérance Type de document : texte imprimé Auteurs : Maurice Fleury, Editeur : Savenay : Roumegoux Année de publication : 1932 Importance : 1 vol. ([4]-140 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Les sociétés de gérance [texte imprimé] / Maurice Fleury, . - Savenay : Roumegoux, 1932 . - 1 vol. ([4]-140 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2822 B II 54 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Des sociétés de gestion de valeurs mobilières étrangères / Paul Cheminais
Titre : Des sociétés de gestion de valeurs mobilières étrangères Type de document : texte imprimé Auteurs : Paul Cheminais, Editeur : Paris : Jouvre Année de publication : 1927 Importance : 1 vol. (332 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Des sociétés de gestion de valeurs mobilières étrangères [texte imprimé] / Paul Cheminais, . - Paris : Jouvre, 1927 . - 1 vol. (332 p.).
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Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2224 B II 25 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Du sort des sociétés de personnes en cas de décès d'un associé (...) / Pridi Banomyong
Titre : Du sort des sociétés de personnes en cas de décès d'un associé (...) Type de document : texte imprimé Auteurs : Pridi Banomyong, Auteur Editeur : Paris : Librairie de Jurisprudence Ancien et Moderne Année de publication : 1927 Importance : 1 vol. (128 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Du sort des sociétés de personnes en cas de décès d'un associé (...) [texte imprimé] / Pridi Banomyong, Auteur . - Paris : Librairie de Jurisprudence Ancien et Moderne, 1927 . - 1 vol. (128 p.).
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Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1656 B II 6 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt La statut des Commissaires de Surveillance dans les Sociétés Anonymes / Jean-Michel Delattre
Titre : La statut des Commissaires de Surveillance dans les Sociétés Anonymes Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Michel Delattre, Editeur : Paris : Jouvre Année de publication : 1936 Importance : 1 vol. (268 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La statut des Commissaires de Surveillance dans les Sociétés Anonymes [texte imprimé] / Jean-Michel Delattre, . - Paris : Jouvre, 1936 . - 1 vol. (268 p.).
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Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2479 B II 47 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt